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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal – Stainless France
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UGILINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

UGILINE
ArcelorMittal – Stainless France Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3605363
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2018
UGILINE de ArcelorMittal – Stainless France

Présentation de la marque UGILINE

Déposée le 17 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal – Stainless France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UGILINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal – Stainless France domicilié(e) 1-5 rue Luigi Cherubini,93200 SAINT DENIS - 93200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 719 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France Noëlle BELMIMOUN Direction Propriété Industrielle domicilié(e) 1-5 rue Luigi Cherubini,93200 SAINT DENIS - 93200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UGILINE est expirée depuis le 17 octobre 2018.

ArcelorMittal – Stainless France a également déposé les autres marques suivantes : UGINOX AME


ArcelorMittal – Stainless France Société Anonyme à Conseil d'Administration - 1-5 rue Luigi Cherubini,93200 SAINT DENIS - 93200 - France - SIREN 383719085


ArcelorMittal France Noëlle BELMIMOUN Direction Propriété Industrielle - 1-5 rue Luigi Cherubini,93200 SAINT DENIS - 93200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562711 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Métaux communs et leurs alliages, aciers bruts et mi-ouvré, y compris aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers inoxydables revêtus, aciers chromés, aciers galvanisés ; les produits précités sous forme de tôles, plaques, feuilles, feuillards, flan, frettes, bobines, bandes, bandes profilées, brames, disques, billettes et à l'exception des produits longs ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées ; matériaux de constructions métalliques, plaques métalliques de revêtement pour la construction, bardages, parements, couvertures, panneaux métalliques ; planchers et cloisons métalliques ; constructions transportables métalliques ; réservoirs et conteneurs métalliques.

Traitement des matériaux à l'exception des traitements contre la rouille ; traitement des métaux, traitement des aciers notamment inoxydables, métaux communs et leurs alliages ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.